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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
45e législature, 1re session
Réunion 39
Le mardi 5 mai 2026, 15 h 44 à 17 h 25
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

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• Tom Osborne remplace L’hon. Jenna Sudds (Libéral)
• Stephanie Kusie (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Élection d'un vice-président
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de Vince Gasparro, il est convenu, — Que John-Paul Danko soit élu premier vice-président du Comité.

Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, et crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 50 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
• L’hon. Joël Lightbound, C.P., député, ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l’Approvisionnement et lieutenant du Québec
• L’hon. Shafqat Ali, C.P., député, président du Conseil du Trésor
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Arianne Reza, sous-ministre
• Michael Hammond, dirigeant principal des finances
Services partagés Canada
• Scott Jones, président
• Scott Davis, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Bill Matthews, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada
• Annie Boyer, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances
• Antoine Brunelle-Côté, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2026-2027 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, et crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 50 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2026.

Joël Lightbound fait une déclaration et, avec Arianne Reza, Michael Hammond, Scott Jones et Scott Davis, répond aux questions.

À 16 h 33, la réunion est suspendue.

À 16 h 36, la réunion reprend.

Shafqat Ali fait une déclaration et, avec Bill Matthews, Annie Boyer et Antoine Brunelle-Côté, répond aux questions.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’au retour des prochaines semaines de relâche parlementaire, le Comité consacre deux réunions à l’examen d’un projet de rapport relativement à l’étude sur l’Examen exhaustif des dépenses, invite la directrice parlementaire du budget à comparaître sur le Budget principal des dépenses 2026-2027 —pourvu que le Comité puisse voter à cette occasion sur les crédits budgétaires qui lui ont renvoyés —, et procède à son étude sur la politique Achetez canadien.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard