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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 6
Le mardi 28 octobre 2025, 11 heures à 13 h 6
Webdiffusion
Présidence
Yvan Baker, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
Association francophone à l'éducation des services à l'enfance de l'Ontario
• Annie Brooks, directrice des opérations
• Martine St-Onge, directrice générale
Commission scolaire francophone du Nunavut
• Judy Romaric Sessua Kuengou, président
• Zoya Martin, vice-présidente
Association des collèges et universités de la francophonie canadienne
• Martin Normand, président-directeur général
• Catherine Rousseau, gestionnaire de programmes, petite enfance
Simon Fraser University
• Isabelle Côté, directrice adjointe, Bureau des affaires francophones et francophiles, et chargée d'enseignement senior, Faculté d'Éducation
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 septembre 2025, le Comité reprend son étude du continuum d'éducation dans la langue de la minorité.

Martine St-Onge et Judy Romaric Sessua Kuengou font des déclarations et, avec Zoya Martin et Annie Brooks, répondent aux questions.

À 11 h 56, la réunion est suspendue.

À 12 h 5, la réunion reprend.

Martin Normand et Isabelle Côté font des déclarations et, avec Catherine Rousseau, répondent aux questions.

À 13 heures, la réunion est suspendue.

À 13 h 1, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que les membres du Comité soumettent leur liste de témoins priorisés en lien avec l’étude de l’usage du français dans les communications gouvernementales et les institutions fédérales à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 7 novembre 2025, à 12h HE.

Il est convenu, — Que dans le cadre de la réunion consacrée aux témoins pour l’étude de l’usage du français dans les communications gouvernementales et les institutions fédérales, sept témoins soient entendus, soit trois témoins soumis par le Parti libéral, trois témoins soumis par le Parti conservateur et un témoin soumis par le Bloc Québécois.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Madeleine Martin