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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 32
Le jeudi 7 mai 2026, 8 h 12 à 10 h 27
Webdiffusion
Présidence
Terry Sheehan, président (Libéral)

• Doug Eyolfson remplace Ginette Lavack (Libéral)
• Steven Guilbeault remplace Brendan Hanley (Libéral)
• William Stevenson remplace Jamie Schmale (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Antoine Csuzdi-Vallée, analyste
• L'hon. Michèle Audette, Sénatrice, De Salaberry
À titre personnel
• Dalia Edwards
• Cynthia Lapierre
Nation Anishinabek
• La cheffe Marsha Smoke, cheffe régionale du Sud-Est
Assemblée des Premières Nations
• Cindy Woodhouse-Nepinak, cheffe nationale
• Julie McGregor, cheffe de cabinet
• William David, avocat-conseil principal à l'interne
Nation Nishnawbe Aski
• Le grand chef Alvin Fiddler
Regroupement citoyen : Les enfants d'Aataentsic
• Mario Huneault, génie civil
Première Nation de Tzeachten
• Le chef Derek Epp
• Hayden Guilderson, conseiller
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 27 février 2026, le Comité reprend l'examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l’inscription).

Michèle Audette, Dalia Edwards, Alvin Fiddler, Derek Epp et Hayden Guilderson font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 8, la réunion est suspendue.

À 9 h 15, la réunion reprend.

Cynthia Lapierre, Marsha Smoke, Cindy Woodhouse-Nepinak, William David et Mario Huneault font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 11, la réunion est suspendue.

À 10 h 15, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité mène ses études en cours simultanément.

À 10 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove