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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 18
Le mardi 27 janvier 2026, 15 h 39 à 17 h 57
Télévisée
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
À titre personnel
• Dr Isaac Bogoch, professeur en médecine, University of Toronto
• Dr Victor Leung, médecin en maladies infectieuses et microbiologiste médical
• Dr Karl Weiss, chef, Service de microbiologie-maladies infectieuses, Hôpital général juif
• Gerry Wright, professeur, McMaster University
Centre universitaire de santé McGill
• Dr Makeda Semret, professeure agrégée de médecine, Maladies infectieuses et microbiologie médicale
Patients pour la sécurité des patients du Canada
• Kim Neudorf, patiente partenaire
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 23 septembre 2025, le Comité reprend son étude de la résistance aux antimicrobiens.

Isaac Bogoch, Victor Leung, Karl Weiss, Gerry Wright, Makeda Semret et Kim Neudorf font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Helena Konanz propose, — Que, vu la nomination par décret dont le conseil d’administration du Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances a saisi le Comité le 4 décembre 2025, le Comité convoque toutes les personnes nommées par décret qui travaillent actuellement au Centre à comparaître, avant le 13 février 2026, pour discuter de leurs fonctions dans le cadre d’une réunion du Comité.

Il s'élève un débat.

Amendement

Helena Konanz propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « avant le 13 février 2026 », de ce qui suit : « une semaine après le 13 février 2026 ».

Il s'élève un débat.

À 17 h 8, la réunion est suspendue.

À 17 h 11, la réunion reprend.

Le débat reprend sur l'amendement.

Sous-amendement

Maggie Chi propose, — Que l'amendement soit modifié par substitution, aux mots « une semaine après le 13 février 2026 », de ce qui suit : « avant le 26 février 2026 ».

Après débat, le sous-amendement de Maggie Chi est mis aux voix et adopté.

Après débat, l'amendement de Helena Konanz est mis aux voix et adopté.

La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, vu la nomination par décret dont le conseil d’administration du Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances a saisi le Comité le 4 décembre 2025, le Comité convoque toutes les personnes nommées par décret qui travaillent actuellement au Centre à comparaître, avant le 26 février 2026, pour discuter de leurs fonctions dans le cadre d’une réunion du Comité.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

À 17 h 35, la réunion est suspendue.

À 17 h 38, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que conformément à la motion adoptée le mardi 20 novembre 2025, le directeur parlementaire du budget soit invité à comparaître devant le Comité le 12 février 2026.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour l'étude de l'objet des articles 400 à 456 (section 25) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 29 500 $, pour l'étude de la souveraineté pharmaceutique du Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget supplémentaire proposé de 2 500 $, pour l'étude des effets de la politique d'immigration sur les soins de santé et défis d'intégration des professionnels de la santé formés à l'étranger, soit adopté.

À 17 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Catherine Ngando Edimo