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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 32
Le mardi 14 avril 2026, 15 h 34 à 18 h 1
Huis clos
Présidence
Shannon Miedema, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sarah Houle, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude sur l’efficacité, les améliorations possibles et la capacité du Plan de réduction des émissions pour 2030 du Canada.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le jeudi 23 avril 2026.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 octobre 2025, le Comité reprend son étude de la protection aux résidents canadiens contre les phénomènes météorologiques extrêmes.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 16 h 16, la réunion est suspendue.

À 16 h 36, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude de la norme sur la disponibilité des véhicules électriques, des représentants du gouvernement provenant d’Environnement et Changement climatique Canada, ainsi que de Ressources naturelles Canada (en ce qui concerne l’infrastructure de recharge), et d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada (à titre d’organisme responsable de la stratégie), soient invités à comparaître pendant deux heures le jeudi 16 avril 2026 afin de traiter de la nouvelle stratégie automobile du Canada.

À 17 h 11, la réunion est suspendue.

À 17 h 25, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne les travaux suivants, dans l’ordre suivant, à l’issue de l’audition des témoins dans le cadre de l’étude sur la tarification du carbone industriel :

a) que Simon Donner et Catherine Abreu, anciens membres du Groupe consultatif pour la carboneutralité, soient invités à comparaître pendant une heure;

b) que Dawn Farrell, présidente-directrice générale du Bureau des grands projets, soit invitée à comparaître pendant une heure afin de traiter du mandat, des plans, des priorités et des activités du Bureau;

c) que des représentants de l’Agence Parcs Canada soient invités à comparaître pendant une heure afin de traiter des plans et des priorités de l’Agence, et que ces représentants soient invités à comparaître le même jour que des représentants d’Environnement et Changement climatique Canada et le secrétaire d’État (Nature);

d) que la présidence fixe ces réunions à la première occasion;

e) que le Comité dispose du rapport sur l’étude des eaux douces;

f) que le Comité demande au directeur parlementaire du budget de mettre à jour son rapport intitulé “ Mise à jour sur le secteur de l’énergie et l’agriculture : les recettes fédérales auxquelles renonce le gouvernement fédéral au titre de certaines dispositions fiscales ”, publié le 15 juin 2023;

g) que le Comité tienne une réunion sur la nouvelle Stratégie pour la nature avec des représentants d’Environnement et Changement climatique Canada et le secrétaire d’État (Nature).

À 18 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune