SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le mardi 22 novembre 2022
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Comme tous les membres sont présents, la séance est ouverte.
Bienvenue à la quatrième séance du Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. Conformément au paragraphe 91.1(1) du Règlement, nous nous réunissons pour examiner les affaires classées en ordre de préséance depuis notre dernière séance afin de déterminer si elles devraient être considérées non votables.
Il y a quatre affaires à examiner aujourd'hui. Je pense que l'analyste vous en a envoyé la liste. Toutes émanent du Sénat. Si vous avez des questions ou des préoccupations à propos de ces affaires, je vous demanderais de lever la main maintenant ou d'activer votre micro pour attirer mon attention.
En l'absence de préoccupations, je propose que toutes les affaires ajoutées récemment à l'ordre de préséance et examinées aujourd'hui restent votables.
(La motion est adoptée.)
La présidente: Je propose maintenant que le Sous-comité présente un rapport énumérant les affaires dont il juge qu'elles ne devraient pas être considérées non votables et recommandant qu'elles soient examinées par la Chambre.
(La motion est adoptée.)
La présidente: Je propose enfin que la présidence fasse rapport des conclusions du Sous-Comité au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le plus tôt possible.
(La motion est adoptée. )
La présidente: Comme tous les membres sont d'accord, cela met fin aux affaires que nous devions examiner aujourd'hui.
La séance est levée.
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication