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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
42e législature, 1re Session
Réunion 60
lundi 21 novembre 2016, 15 h 27 à 16 h 39
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

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Bibliothèque du Parlement
• Audrey Ann Bélanger Baur, analyste
• Raphaëlle Deraspe, analyste
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
Bureau du Conseil privé
• Serge Dupont, sous-greffier, Conseil privé, Secrétaire associé au Cabinet et Sous-ministre des Affaires intergouvernementales
• Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, Services ministériels
Commission de la fonction publique
• Philip Morton, directeur général, Finances et administration
• Gerry Thom, vice-président principal intérimaire, Politiques et affaires ministérielles
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2016.

Serge Dupont et Gerry Thom font des déclarations et, avec Kami Ramcharan, répondent aux questions.

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 16 h 29, la séance reprend à huis clos.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité ne tienne pas de réunion le mercredi 23 novembre 2016.

Il est convenu, — Que, dans le cadre des études du budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 et du système de paie Phénix, la ministre Foote, Ron Parker et les hauts fonctionnaires de leur ministère respectif soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 29 novembre, 2016, de 15 h 30 à 18 h 30.

À 16 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Massicotte