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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 25
jeudi 9 juin 2016, 8 h 48 à 10 h 3
Huis clos
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 février 2016, le Comité reprend son étude de l’Accord sur le bois d’œuvre résineux entre le Canada et les États-Unis.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de sa consultation publique sur l'accord de Partenariat transpacifique (PTP), le budget proposé de 168 662,60 $, pour le voyage du Comité à Whitehorse (Yukon), Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) et Iqaluit (Nunavut) à l'automne 2016, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison.

À 10 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault