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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le mardi 3 juin 2014
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 46, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Rob Clarke remplace Wai Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Conseil national des lignes aériennes du Canada : Marc-André O'Rourke, directeur exécutif; David Deveau, vice-président, Sécurité, qualité et environnement, Jazz Aviation; Samuel Elfassy, directeur senior, Sécurité corporative et environnement, Air Canada; Scott Wilson, vice-président, Sûreté, sécurité et qualité, WestJet; Jacques Mignault, directeur senior, Sûreté, qualité et sécurité, Air Transat.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.
 

Marc-André O'Rourke, David Deveau, Samuel Elfassy, Scott Wilson et Jacques Mignault font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 55, Hoang Mai assume la présidence.

 

À 10 heures, Larry Miller assume la présidence.

 

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2014-06-03 11 h 33