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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 19 novembre 2013
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui avec enregistrement vidéo à 11 heures, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Joe Preston, président.

 

Membres du Comité présents : Kevin Lamoureux, Tom Lukiwski, Dave MacKenzie, Ted Opitz, Joe Preston, Scott Reid, Blake Richards, Craig Scott et Nycole Turmel.

 

Membres substituts présents : David Christopherson remplace Nathan Cullen, l'hon. John Duncan remplace Brad Butt, Peter Julian remplace Alexandrine Latendresse et Terence Young remplace Ted Opitz.

 

Autres députés présents : André Bellavance.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andre Barnes, analyste; Michel Bédard, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Michael Ferguson, vérificateur général du Canada; Clyde MacLellan, vérificateur général adjoint. Independent Parliamentary Standards Authority : John Sills, directeur des politiques et des communications.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 21 octobre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du Bureau de régie interne.
 

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Clyde MacLellan, répond aux questions.

 

À 12 h 3, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend.

 

John Sills, par vidéoconférence de Londres (Royaume-Uni), fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 43, la séance est suspendue.

À 12 h 44, la séance reprend.

 

L’interrogation du témoin se poursuit.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2013/11/20 9 h 47