Passer au contenu
;

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 59
 
Le jeudi 27 novembre 2014
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui avec enregistrement vidéo à 11 h 6, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, président.

 

Membres du Comité présents : David Christopherson, Kevin Lamoureux, Alexandrine Latendresse, Tom Lukiwski, Dave MacKenzie, Ted Opitz, Joe Preston, Scott Reid, Blake Richards et Craig Scott.

 

Membres substituts présents : Niki Ashton remplace Craig Scott et Jean Crowder remplace Alexandrine Latendresse.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andre Barnes, analyste; Erin Virgint, adjointe de recherche.

 

Comparaît : L'hon. Andrew Scheer, député, Président de la Chambre des communes.

 

Témoins : Chambre des communes : Marc Bosc, Greffier par intérim de la Chambre des communes; Mark G. Watters, dirigeant principal des finances; Kevin M. Vickers, sergent d'armes.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015: crédit 1b sous la rubrique CHAMBRE DES COMMUNES, renvoyé au Comité le mercredi 5 novembre 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique CHAMBRE DES COMMUNES.

 

Le Président fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 11 h 50, la séance est suspendue.

À 11 h 56, la séance reprend à huis clos.

 

Le crédit 1b sous la rubrique CHAMBRES DES COMMUNES est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique CHAMBRE DES COMMUNES.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, au sujet de l’ordre de renvoi sur la motion M-428 (pétitions électroniques), le Comité demande une prolongation de 30 jours de séance afin de lui accorder l’attention qu’elle nécessite.

 

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 16, la séance reprend.

 

À 12 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2015/01/12 8 h 48