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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 51
 
Le mercredi 11 mars 2015
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 16 h 2, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Tarik Brahmi, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Peter Kent, Élaine Michaud, Joyce Murray et Rick Norlock.

 

Membres substituts présents : Bev Shipley remplace John Williamson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste; Katherine Simonds, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Jason Kenney, C.P., député, ministre de la Défense nationale; l'hon. Julian Fantino, C.P., député, Ministre associé de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Bill Jones, sous-ministre délégué principal; Claude Rochette, sous-ministre adjoint, Finances et services du ministère; Cmdre Scott Bishop, directeur general des operations, État-major interarmées stratégique. Centre de la sécurité des télécommunications : Greta Bossenmaier, chef.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS et crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE, renvoyés au Comité le jeudi 19 février 2015.
 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS.

 

Les ministres font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 31, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

À 16 h 47, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

Le crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS et du crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Evelyn Lukyniuk

 
 
2015/03/12 10 h 42