Passer au contenu
Début du contenu

NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le jeudi 15 mai 2014
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Norlock, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, Jean-François Larose, Élaine Michaud, Joyce Murray et Rick Norlock.

 

Membres substituts présents : Daryl Kramp remplace John Williamson, Chungsen Leung remplace l'hon. Peter Kent et Lawrence Toet remplace James Bezan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martin Auger, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Témoins : Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes : Alain Gauthier, directeur général par intérim, Opérations; Gary Walbourne, ombudsman.

 
Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de de Gary Walbourne au poste d'ombudsman du ministère de la Défense nationale, renvoyée au Comité le vendredi 28 mars 2014.
 

Gary Walbourne fait une déclaration et, avec Alain Gauthier, répond aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 9, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité reprend son étude des soins offerts aux membres des Forces armées canadiennes malades ou blessés.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 12 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Evelyn Lukyniuk

 
 
2014/05/15 14 h 11