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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 30 octobre 2013
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Joyce Bateman, Tyrone Benskin, Corneliu Chisu, l'hon. Michael D. Chong, Pierre Dionne Labelle, Royal Galipeau, Yvon Godin, Jacques Gourde, Jamie Nicholls et Lise St-Denis.

 

Membres substituts présents : Randy Hoback remplace Joe Daniel et James Lunney remplace John Williamson.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Julie Geoffrion, greffière à la procédure.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.
 

Sur motion de Yvon Godin, il est convenu, — Que Michael Chong soit élu président du Comité.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Sur motion de Royal Galipeau, il est convenu, — Que Yvon Godin soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Jacques Gourde, il est convenu, — Que Lise St-Denis soit élue seconde vice-présidente du Comité.

 

Jacques Gourde propose, — Que la réunion s’ajourne maintenant.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Michael Chong assume la présidence.

 

À 15 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Chad Mariage

 
 
2013/11/19 14 h 15