Passer au contenu
;

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le jeudi 21 novembre 2013
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Chisholm, Ryan Cleary, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Randy Kamp, Greg Kerr, Ryan Leef, l'hon. Lawrence MacAulay, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Dan Albas remplace Robert Sopuck, Blaine Calkins remplace Robert Sopuck et Anne Minh-Thu Quach remplace Philip Toone.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement : Ana Renart, négociatrice commerciale en chef adjointe, Canada-Union européenne; Steve Verheul, négociateur commercial en chef, Canada-Union européenne.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 novembre 2013, le Comité entreprend son étude du volet pêche de l'Accord économique et commercial global (AECG) entre l'UE et le Canada.
 

Steve Verheul fait une déclaration et, avec Ana Renart, répond aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 16 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2013/11/25 10 h 3