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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le mardi 17 février 2015
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Stella Ambler, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Andrew Cash remplace Megan Anissa Leslie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 mai 2014, le Comité reprend son étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Gestion des déchets solides municipaux et industriels ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas dix pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures le vendredi 20 février 2015.

 

À 9 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2015/06/22 13 h 40