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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 27
 
Le jeudi 5 juin 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, François Choquette, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : James Bezan remplace Robert Sopuck, Pierre Lemieux remplace Brian Storseth, Megan Anissa Leslie remplace Mylène Freeman, Chungsen Leung remplace Brian Storseth, Marc-André Morin remplace Dennis Bevington et Bernard Trottier remplace Colin Carrie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Ontario Waste Management Association : Peter Hargreave, directeur, Politique. Emterra Group : Emmie K.H. Leung, directrice générale et fondatrice. Renewable Energy Management : Lewis Staats, président; Doug Starr, vice-président exécutif.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 mai 2014, le Comité reprend son étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels.
 

Peter Hargreave, Doug Starr et Emmie H. K. Leung font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

François Choquette propose, — Que le Comité se réunisse avant l’ajournement des travaux pour l’été afin de se pencher sur les préoccupations croissantes de la population et du milieu scientifique relativement à la menace immédiate que représentent les travaux de prospection géosismique et d’exploration actuellement menés dans le milieu marin d’espèces inscrites en vertu de la Loi sur les espèces en péril et d’autres espèces vulnérables de la région de Gros-Cacouna dans le fleuve Saint-Laurent; que des représentants du ministère d’Environnement Canada soient invités à cette réunion afin de répondre aux questions à cet égard et d’établir quelles activités auraient été sujettes à une évaluation environnementale fédérale en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale si celle-ci n’avait pas été abrogée; que le Comité fasse rapport de ses conclusions et de ses recommandations à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le débat soit ajourné maintenant.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

À 17 h 15, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2014/06/09 15 h 3