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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le mardi 13 mai 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Kirsty Duncan remplace l'hon. John McKay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 décembre 2013, le Comité reprend son étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la rencontre du jeudi 15 mai 2014, soit annulée.

 

Il est convenu, — Que les témoins proposés pour l'étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels soient envoyés à la greffière au plus tard le jeudi 20 mai 2014, à 16 h 00.

 

Il est convenu, — Que la première heure de la rencontre du mardi 27 mai 2014, soit dévouée à la considération de l'ébauche de rapport relativement à l'étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre de l’Environnement à comparaître pour une (1) heure le 29 mai 2014, pour discuter du Budget principal des dépenses 2014-2015; et que les fonctionnaires de la ministre demeurent sur place durant l’heure suivante; et que cette réunion soit télévisée si possible.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 7 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16 heures le jeudi 29 mai 2014.

 

À 16 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2014/05/15 10 h 31