Passer au contenu
Début du contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mardi 25 mars 2014
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Ted Falk, Jim Hillyer, François Lapointe, Irene Mathyssen, Pierre Nantel et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada : Alain Lauzon, directeur général. Connect Music Licensing : Victoria Shepherd, directrice exécutive. Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists : Brad Keenan, directeur, Recording Artists’ Collecting Society; David Faber, musicien canadien, Faber Drive. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) : Solange Drouin, vice-présidente aux affaires publiques et directrice générale. Canadian Independent Music Association : Stuart Johnston, président; Shauna de Cartier, présidente. Music BC Industry Association : Robert D'Eith, directeur exécutif.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 décembre 2013, le Comité reprend son examen de l'industrie canadienne de la musique.
 

Alain Lauzon, Victoria Shepherd, Brad Keenan et David Faber font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

 

Solange Drouin, Stuart Johnston, Shauna de Cartier et Robert D'Eith, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2014/03/27 14 h 1