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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le mardi 4 mars 2014
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 45, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Ted Falk, Jim Hillyer, François Lapointe, Irene Mathyssen, Pierre Nantel et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-François Bernier, directeur général, Industries culturelles; Sophie Couture, directrice, Politique et programmes de la musique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 décembre 2013, le Comité entreprend son examen de l'industrie canadienne de la musique.
 

Jean-François Bernier fait une déclaration et, avec Sophie Couture, répond aux questions.

 

À 12 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite l’honorable Shelly Glover, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, à comparaître devant le Comité au sujet du Budget principal des dépenses 2014-2015 d'ici le 31 mai 2014.

 

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2014/03/06 14 h 39