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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 42
 
Le jeudi 7 juin 2012
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 8 h 49, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Merv Tweed, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Robert Aubin, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Ed Holder, Isabelle Morin, Pierre Poilievre, Blake Richards, Mike Sullivan, Lawrence Toet, Merv Tweed et Jeff Watson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Société canadienne des postes : Steve Clark, directeur, Gestion du parc de véhicules. Roush Cleantech : Todd Mouw, vice-président, Carburants de remplacement. Maxquip : Cameron Stewart, président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude des Technologies de transport novatrices.
 

Steve Clark, Todd Mouw et Cameron Stewart font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 6 avril 2012, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque).
 

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

 

Le président met en délibération l'article 1.

 

L'article 1 est adopté.

 

L'article 2 est adopté.

 

L'article 3 est adopté.

 

Le titre est adopté.

 

Le projet de loi est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

 

À 10 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Alexandre Roger

 
 
2012/06/07 10 h 59