OGGO Réunion de comité

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

Frank Brunetta fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 27 septembre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité, pour sa réunion du mardi 4 octobre 2011 et pour la première heure de sa réunion du jeudi 6 octobre 2011 portant sur l’étude de l'efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et le programme canadien pour la commercialisation des innovations, invite à comparaître les officiels pertinents du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux;

2. Que le Comité, pour la deuxième heure de réunion du jeudi 6 octobre 2011, reçoive une délégation parlementaire du Kenya;

3. Que le Comité, pour ses réunions du mardi 18 octobre, du jeudi 20 octobre, du mardi 25 octobre, du mardi 1^er novembre et du jeudi 3 novembre 2011 portant sur l’étude de l'efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et le programme canadien pour la commercialisation des innovations, invite à comparaître les personnes ou les organisations suivantes : Petr Hanel (Université de Sherbrooke), Paul Dufour (Paulicy Works), Gamal Atallah (Université d’Ottawa), Jorge Niosi (Université du Québec à Montréal), Eric Martin (Institut de recherche et d'informations socio-économiques), Corinne Pohlman (Fédération canadienne de l’entreprise indépendante), Karna Gupta (Association canadienne de la technologie de l’information), Herman Yeh (Fournisseur de solutions en technologies de l’information (IT) au Canada/Northern Micro Inc.), John Reid (L'Alliance canadienne pour les technologies avancées), Monica Preston (Amita Corporation), Suhayya Abu-Hakima (Amika Mobile Corporation), Jason Gillham (2G Robotics), Harry Ing (Bubble Technology Industries Inc.), Geoff Hayward (DataGardens), John Rivenel (Sage Data Solutions Inc.), Anthony Patterson (Virtual Marine Technology), Bryan Watson (National Angel Capital Organization), Richard M. Remillard (Association canadienne du capital de risque et d’investissement), Michael T. O’Neil (CABiNET) et la Bourse nationale canadienne; que pour chacune de ces réunions, le Comité entende quatre de ces témoins; et qu’il soit laissé à la discrétion de la présidence et du greffier l’assemblage des panels en fonction de la disponibilité des témoins;

4. Que l’opportunité d’entreprendre une étude sur la nouvelle entité appelée « Services partagés Canada » soit de nouveau considérée lors de la prochaine réunion du Sous-comité du programme et de la procédure, de même que l’opportunité d’étudier le dernier rapport annuel du Commissaire à l’intégrité du secteur public.

Mike Wallace propose, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 0.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 30 500 $ pour l'étude de l'efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien de commercialisation de l'innovation soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-Comité du Budget du Comité de liaison.

À 16 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.