Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 81
 
Le mardi 11 juin 2013
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Robert Chisholm, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Philip Toone, Jonathan Tremblay, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Lawrence MacAulay propose, — Que, en raison de la crise que vit actuellement l’industrie canadienne de la pêche au homard, le Comité, la Chambre des communes siégeant ou non, entreprenne immédiatement d’étudier cette crise, notamment par l’audition de témoins de l’île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec et de Terre-Neuve-et-Labrador, par exemple des responsables provinciaux et fédéraux des pêches, des pêcheurs de homard, des représentants de l’industrie de la transformation, des expéditeurs/distributeurs et des détaillants; que le Comité présente au gouvernement des recommandations qui permettront de résoudre la crise et de renforcer la viabilité économique des pêcheurs de homard; que le rapport et les recommandations soient déposés à la Chambre des communes au plus tard en septembre 2013.

 

Sur motion de Randy Kamp, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 11 h 7, la séance est suspendue.

À 11 h 8, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 4 juin 2013 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que l’étude sur le secteur de la pêche dans le Nord et l’Arctique soit divisée en deux parties :

• L’Ouest de l’Arctique (le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest);

• L’Est de l’Arctique (le Nunavut et le Nord du Québec et du Labrador).

2. Que la première partie de l’étude soit consacrée à l’Ouest de l’Arctique.

3. Que l’étude de la pêche dans l’Ouest de l’Arctique porte entre autres sur les sujets suivants :

• Les possibilités de pêche commerciale;

• La pêche domestique et la pêche de subsistance et leurs répercussions possibles pour le Canada;

• L’état des pêches récréatives;

• L’aquaculture;

• La pêche au saumon et notamment les relations avec les États-Unis dans ce domaine;

• La durabilité des stocks de poissons;

• Les espèces aquatiques envahissantes;

• La cogestion.

4. Que, tout au long de l’étude, le Comité examine les répercussions des changements climatiques.

5. Que, dans le cadre de l’étude, le Comité se rende dans l’Ouest de l’Arctique, notamment dans les collectivités suivantes :

• Whitehorse (le gouvernement du Yukon est responsable de la gestion des pêches en eau douce);

• Dawson (l’exploitation des placers comporte des problèmes de gestion particuliers);

• Juneau, en Alaska (des questions bilatérales avec les États-Unis, comme la gestion de la mer de Beaufort et le saumon de la rivière Yukon);

• Yellowknife (le gouvernement des T.N.-O. sera responsable de la gestion des pêches une fois qu’elle lui sera dévolue);

• Hay River (la pêche commerciale du Grand lac des Esclaves);

• Inuvik (les pêches de subsistance du delta du Mackenzie et de la mer de Beaufort, les pêches cogérées avec le Comité mixte de gestion de la pêche).

 

À 11 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2013/06/27 8 h 26