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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 79
 
Le mardi 4 juin 2013
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Mark Warawa remplace James Lunney.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Kent, C.P., député, ministre de l'Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Andrea Lyon, sous-ministre déléguée; Tony Young, directeur général, Direction de la politique en matière de durabilité stratégique. Bureau du vérificateur général du Canada : Neil Maxwell, commissaire intérimaire à l'environnement et au développement durable; James McKenzie, directeur principal, Stratégies de développement durable, Vérifications et études. Institut international du développement durable : David Sawyer, vice-président, Climat, énergie et partenariats. Technologies du développement durable du Canada : Vicky J. Sharpe, présidente-directrice générale; Pat Breton, directeur des communications.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 9(3) de la Loi fédérale sur le développement durable et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 mai 2013, le Comité entreprend l'examen de l'ébauche de la stratégie fédérale de développement durable 2013-2016.
 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 

Neil Maxwell, David McKenzie et Vicky J. Sharpe font des déclarations et répondent aux questions.

 

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

Parce que le député interrompt constamment le témoin qu’il interroge, le président donne la parole au député suivant sur la liste des intervenants, tel qu’indiqué aux pages 1048-1049 de La procédure et les usages de la Chambre des communes, deuxième édition, 2009.

 

Sur quoi, Megan Anissa Leslie en appelle de la décision de la présidence.

La question : « La décision du président est-elle maintenue? » est mise aux voix et, par un vote à main levée, est confirmée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2013/09/19 8 h 40