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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le jeudi 20 octobre 2011
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 36, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Kirsty Duncan, Bruce Hyer, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lise St-Denis, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Autres députés présents : François Choquette.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Agence canadienne d'évaluation environnementale : Elaine Feldman, présidente; Helen Cutts, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques; Yves Leboeuf, vice-président, Opérations; John McCauley, directeur, Direction des affaires législatives et réglementaires.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 octobre 2011, le Comité entreprend son examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
 

Elaine Feldman fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Michelle Rempel, il est convenu, — Que dans le cadre de l'examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, le budget proposé de 39 750 $, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, le Comité invite les représentants de l’Agence canadienne d'évaluation environnementale à comparaître de nouveau devant le Comité, le jeudi 27 octobre 2011.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2011/10/24 13 h 40