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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le mardi 13 mars 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 16 h 33, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, François Pilon, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Joyce Murray remplace Kirsty Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Kent, C.P., député, ministre de l'Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Paul Boothe, sous-ministre; Karen Dodds, sous-ministre adjointe, Direction générale des sciences et de la technologie; Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des finances. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Yves Leboeuf, vice-président, Opérations. Agence Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er mars 2012, le Comité entreprend son examen des plans des dépenses du ministère de l'Environnement pour 2011-2012;
 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012;
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.
 

Le président met en délibération les crédits 1c et 1.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

Le crédit 1 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 5 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 15 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 20 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT du Budget principal des dépenses 2012-2013.

 

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/03/20 7 h 50