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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le mardi 31 janvier 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Earl Dreeshen remplace Robert Sopuck, Cheryl Gallant remplace Robert Sopuck, l'hon. Lawrence MacAulay remplace Kirsty Duncan et François Pilon remplace Élaine Michaud.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la greffière du Comité, en consultation avec le président, commande des collations pour les réunions du Comité.

 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur les espèces terrestres envahissantes, le budget proposé de 27 700 $, soit adopté.

 

Il est convenu, — Qu'avant de procéder à d'autres études ou travaux, le Comité commence par présenter à la Chambre des communes un rapport sur l'examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE);

Qu’une fois ce rapport présenté, le Comité entreprenne une étude en vue de présenter au ministre de l'Environnement des recommandations concernant l'élaboration d'un plan de conservation national, lesquelles comprendront notamment :

- un plan de consultation pour le Comité;

- la portée et la structure d'un tel plan.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend son examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 16 h 44, la séance est suspendue.

À 16 h 51, la séance reprend.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/02/01 11 h 33