Passer au contenu
Début du contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 27 octobre 2011
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Rob Anders, Sean Casey, Joe Daniel, Réjean Genest, Greg Kerr, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Irene Mathyssen, Peter Stoffer et Brian Storseth.

 

Membres substituts présents : Denis Blanchette remplace Annick Papillon et Bryan Hayes remplace Eve Adams.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste. Chambre des communes : Marc-Olivier Girard, greffier à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité permanent des anciens combattants félicite le gouvernement pour les services qu’il fournit aux anciens combattants et qu’à la suite de témoignages d’experts indiquant que le ministère des Anciens Combattants maintient les avantages et services offerts aux anciens combattants, le Comité ne fasse plus rapport de la question à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annule la séance prévue du 17 novembre 2011 afin de se réunir au Musée canadien de la guerre durant les deux heures normalement réservées à ses réunions.

 

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 9 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2011/10/27 11 h 16