RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 49

Le jeudi 10 mars 2011

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 34 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Paule Brunelle, l'hon. Denis Coderre, Nathan Cullen, Roger Pomerleau et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Randy Hoback, Rick Dykstra remplace Richard M. Harris, Ben Lobb remplace Devinder Shory et Francis Scarpaleggia remplace Scott Andrews.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk.

Témoins : Comté de Bruce : Mike Smith, président de conseil de comté; Mitch Twolan, maire, Huron-Kinloss. Grey Bruce Health Unit : Hazel Lynn, médecin hygiéniste. Ville d'Amqui : Gaëtan Ruest, maire. Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent : Denis Lapointe, président et directeur; David A. Ullrich, directeur exécutif. Regroupement pour la surveillance du nucléaire : Gordon Edwards, président. Syndicat des travailleurs et travailleuses du secteur énergétique : David Shier, assistant au président. Union of Ontario Indians : Christopher Plain, grand chef régional du sud-ouest, Première nation Aamjiwnaang, nation anishinabek; Jody Kechego, analyste principal des politiques. Canton de Georgian Bluffs : Alan Barfoot, maire.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 novembre 2010, le Comité reprend son étude sur la décision de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le transport de générateurs de vapeur déclassés à destination de la Suède.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur la décision de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le transport de générateurs de vapeur déclassés à destination de la Suède, le budget proposé de 15 000 $ soit adopté.

Mike Smith, Hazel Lynn, par vidéoconférence d'Owen Sound (Ontario), Gaëtan Ruest, par téléconférence d'Amqui (Québec), Denis Lapointe et David A. Ullrich font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Gordon Edwards, David Shier, Christopher Plain et Alan Barfoot, par vidéconférence d'Owen Sound (Ontario), font des déclarations et, avec Jody Kechego, répondent aux questions.

À 17 h 15, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger jusqu’à 17 h 25.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon

2011/09/12 14 h 45