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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le mardi 15 février 2011
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. John McKay, président.

 

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Paul Calandra, Ron Cannan, Jacques Gourde, Ed Holder, Pat Martin, l'hon. John McKay, l'hon. Geoff Regan, Robert Vincent et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Kirsty Duncan remplace Siobhan Coady.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Gina Rallis, sous-ministre adjointe, Direction générale du service des ressources humaines; Ian Shugart, sous-ministre; Alfred Tsang, agent principal des finances. Service Canada : Carolina Giliberti, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la Gestion des services et dirigeante principale de l'apprentissage. Confédération des syndicats nationaux (CSN) : Pierre Mallette, président national, Syndicat des agents correctionnels du Canada; Lyle Stewart, Conseiller syndical; Éric Lévesque, coordonnateur.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Conformément à l'ordre du jeudi 10 février 2011, le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Siobhan Coady le jeudi 10 février 2011, qui se lit comme suit :

« Que le Comité entreprenne une étude sur les dépenses de publicité engagées par le gouvernement, et que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre ».

 

Il est convenu, — Que le débat soit de nouveau ajourné jusqu'à la conclusion de la présente réunion, pourvu que la présidence réserve un maximum de dix minutes pour la période de débat et qu'il mette aux voix successivement toute question pour disposer de la motion lorsque cette période de débat expire.

 
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 15 mars 2010, le Comité reprend son étude du gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales.
 

Ian Shugart fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 9, la séance reprend.

 

Pierre Mallette fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 43, la séance est suspendue.

 

À 12 h 45, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur les dépenses de publicité engagées par le gouvernement, et que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité, pour sa réunion de jeudi 17 février 2011 invite à comparaître Pierre Mallette pour la première heure de réunion relativement à l'étude sur le gel des enveloppes budgétaires et les opérations gouvernementales, de même que le ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux pour la deuxième heure de réunion relativement à l'étude de l'administration du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour l'octroi des contrats de rénovations des édifices parlementaires.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2011/03/18 8 h 25