Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 11 mars 2010, pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité entreprenne une étude sur la souveraineté dans l’Arctique :
Que les témoignages et les documents que le Comité permanent de la défense nationale a reçus durant la 2e session de la 40e législature relativement à son étude sur la souveraineté dans l’Arctique soient pris en considération par le Comité durant la présente session et que tous les témoignages entendus à huis clos durant la 2e session de la 40e législature soient traités comme des témoignages entendus à huis clos durant la 3e session de la 40e législature.
2. Que le Comité invite des représentants du ministère de la Défense nationale à lui donner un exposé de deux heures au sujet du réembauchage de militaires et de personnel civil à la retraite du ministère de la Défense nationale.
3. Que le ministre de la Défense nationale soit invité à comparaître devant le Comité le jeudi 18 mars 2010 pour discuter du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2010.
4. Que, en ce qui concerne le temps attribué aux membres du Comité pour poser des questions aux témoins, durant la troisième série de questions la présidence utilise son pouvoir discrétionnaire pour répartir le temps qui restera entre les membres souhaitant interroger les témoins.
5. Que le Comité entreprenne une étude sur le délai d’intervention des équipes de recherche et de sauvetage.
6. Que le Comité entreprenne une étude sur le rôle des soldats canadiens dans les missions de paix internationales
après 2011.
7. Que le Comité entreprenne une étude sur le recrutement et le maintien en poste des membres des Forces canadiennes;
Que les témoignages et les documents que le Comité permanent de la défense nationale a reçus durant la 2e session de la 40e législature relativement à son étude sur le recrutement et le maintien en poste des membres des Forces canadiennes soient pris en considération par le Comité durant la présente session et que tous les témoignages entendus à huis clos durant la 2e session de la 40e législature soient traités comme des témoignages entendus à huis clos durant la 3e session de la 40e législature.
8. Que le Comité entreprenne une étude du budget d’immobilisations et des acquisitions du ministère de la Défense nationale.