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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le jeudi 3 février 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 51 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Steven Blaney, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Sylvie Boucher, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Jacques Gourde, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Richard Nadeau et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : L'hon. Gurbax S. Malhi remplace Lise Zarac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Service correctionnel du Canada : Don Head, commissaire; Fraser Macaulay, commissaire adjoint, Gestion des ressources humaines.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.
 

Don Head fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 54, la séance est suspendue.

À 10 h 1, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le développement de la dualité linguistique dans le Nord canadien, le budget proposé de 10 245 $, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Comité défraye les coûts d'accueil reliés aux repas de travail qui auront lieu lors de son voyage à Whitehorse et Yellowknife du 6 au 10 février 2011.

 

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/02/03 16 h 42