| PROCÈS-VERBAL |
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| Séance no 3 |
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| Le jeudi 18 mars 2010 |
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Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, présidente. |
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Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joy Smith et Judy Wasylycia-Leis. |
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Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Joyce Murray, Rob Clarke remplace Tim Uppal et Stephen Woodworth remplace Tim Uppal. |
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Membres associés présents : Carol Hughes. |
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Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Karin Phillips, analyste; Marie Chia, analyste. |
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Témoins : Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Mary Chaput, première vice-présidente et chef de l'exploitation (sous-ministre déléguée); James Libbey, dirigeant principal des finances. Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Alfred Tsang, contrôleur ministériel; Michelle Boudreau, directrice générale, Direction des produits de santé naturels; Glenda Yeates, sous-ministre déléguée. |
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| Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010: crédits 1c, 5c, 10c, 25c, 40c, 45c et 50c sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010; |
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| Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010. |
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Les témoins font des déclarations et répondent aux questions. |
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Le président met en délibération le crédit 1c. |
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Le crédit 5c sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 10c sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 25c sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 40c sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 45c sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 50c sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Que le président fasse rapport à la Chambre du Buget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010. |
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Le président met en délibération le crédit 1. |
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Le crédit 5 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 10 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 15 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 20 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 25 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 40 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 45 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Le crédit 50 sous la rubrique SANTÉ est adopté. |
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Que le président fasse rapport à la Chambre du Budget principal des dépenses 2010-2011. |
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À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
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La greffière du Comité,
Christine Holke David |
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| 2010/03/19 11 h 48 |