HESA Réunion de comité

    Bonjour à tous.

    Bonjour à tous.

    Je constate qu'il y a quorum. Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président du Comité de la santé.

    Je suis prête à recevoir des motions à cet effet, mais je dois d'abord informer les membres que le greffier du comité peut recevoir uniquement des motions pour l'élection du président. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion; il ne peut pas entendre des rappels au Règlement, ni participer aux débats.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Y a-t-il des motions en ce sens?

    Madame Davidson.

    Je propose que Joy Smith soit élue présidente.

    Mme Davidson propose que Mme Smith soit élue présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Smith dûment élue présidente du Comité de la santé.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Avant d'inviter Mme Smith à prendre place au fauteuil, si le comité le désire, nous passerons alors à l'élection des vice-présidents.

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Y a-t-il des motions?

    Madame Duncan.

    Je voudrais proposer la nomination de Joyce Murray.

    Mme Duncan propose que Mme Murray soit élue première vice-présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Murray dûment élue première vice-présidente du Comité de la santé.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

    Y a-t-il des motions?

    Monsieur Malo.

    Madame la greffière, j'aimerais proposer Mme Judy Wasylycia-Leis.

    Il est proposé par M. Malo que Mme Judy Wasylycia-Leis soit élue deuxième vice-présidente du Comité permanent de la santé.

    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Wasylycia-Leis dûment élue deuxième vice-présidente du Comité permanent de la santé.

    Madame Smith.

    Un grand merci de m'avoir confié encore une fois la présidence de ce comité. Je vous souhaite à tous un bon retour au travail.

    Je félicite Mmes Murray et Wasylycia-Leis pour leur élection comme vice-présidentes.

    Comme je vois un grand nombre de visages connus autour de la table aujourd'hui, je pense que nous pouvons nous attendre à une session fructueuse et bien remplie.

    Je veux vous faire lecture d'une déclaration. Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Notre greffière fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle de ces motions s'il le désire.

    J'ajoute en terminant que la greffière a distribué une copie de ces motions à tous les membres du comité à titre documentaire.

    J'aimerais maintenant poursuivre, si vous me le permettez.

    Dois-je demander l'accord du comité pour... ?

    Une voix: Vous pouvez poursuivre si personne ne s'y oppose.

    La présidente: Si personne ne s'y oppose, nous pouvons simplement aller de l'avant et discuter plus à fond des travaux du comité. Alors si cela vous convient... Si quelqu'un n'est pas d'accord, qu'il nous le fasse savoir. Non? C'est bon pour tout le monde? Très bien.

    Nous devons maintenant poursuivre à huis clos, alors si des personnes ici présentes doivent se retirer, je leur... Puis-je d'abord consulter les membres du comité à ce sujet? Le comité souhaite-t-il... ? Nous procédons habituellement à huis clos pour cette portion de nos travaux.

    Oui? D'accord, nous allons continuer à huis clos. Merci

    Madame Wasylycia-Leis.

    Je me demande en fait pourquoi nous devrions décréter le huis clos alors que nous discutons de l'ordre...

    C'est simplement la façon habituelle de faire les choses au sein des comités. Lorsqu'un comité se penche sur ses travaux futurs, nous prenons ensemble nos décisions que nous rendons publiques par la suite. Tout dépend entièrement de la volonté du comité.

    Eh bien, je préférerais que nous poursuivions en séance publique.

    Nous pouvons alors mettre la question aux voix. Qui voudrait poursuivre à huis clos?

    Il faut d'abord savoir qui souhaite poursuivre à huis clos? Qui veut que nous continuions en séance publique? Comme je le disais, le huis clos est la façon habituelle de faire les choses, mais...

    Tous ceux qui sont en faveur du huis clos, veuillez lever...

    Avons-nous une autre question?

    Oui, monsieur Malo.

     Madame la présidente, il est clair que, comme le veut la tradition de ce comité où nous avons siégé ensemble durant quelques années, l'étude des travaux futurs se fait à huis clos. Il m'apparaîtrait important qu'au terme de nos travaux à huis clos, le comité rende publique, par votre entremise madame la présidente, la liste des thématiques qui seront abordées par le comité au cours des prochains mois.

    Tout à fait. Merci, monsieur Malo. Je serai heureuse de le faire.

    Y a-t-il d'autres intervenants sur ce sujet particulier?

    Pouvons-nous procéder au vote à main levée? Qui est en faveur du huis clos pour discuter des travaux de comité? Levez la main si vous êtes en faveur. Tous ceux qui sont pour?

    Des voix: D'accord.

    La présidente: Merci.

    [La séance se poursuit à huis clos]