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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le jeudi 10 mars 2011
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 19, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, Blaine Calkins, Rodger Cuzner, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, Joyce Murray, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Massimo Pacetti remplace l'hon. Lawrence MacAulay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Kristen E. Courtney, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi, 8 mars 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité poursuive l’examen du rapport provisoire concernant le secteur de la pêche au crabe au Canada Atlantique et au Québec;

2. Que, lorsqu’il aura terminé l’étude du secteur de la pêche au crabe au Canada Atlantique et au Québec, le Comité reprenne l’étude de l’aquaculture dans la région du Pacifique; et, qu’après cette étude,

3. Le Comité entreprenne l’examen de la motion de M. Donnelly, comme il l’a convenu le jeudi 2 décembre 2010, laquelle se lit comme suit : Que, à la lumière des projets actuels et potentiels d’exploration pétrolière et gazière dans les eaux canadiennes, le Comité permanent des pêches et des océans étudie cette question dans les plus brefs délais, en invitant des témoins pour commenter, entre autres choses, la récente vérification de la Garde côtière canadienne qui signale que le Ministère aurait besoin de formation et d’équipement moderne pour gérer convenablement les déversements pétroliers et la pollution au large des côtes.

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 28 avril 2010, le Comité reprend son étude du secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2011-03-10 15 h 25