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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le lundi 15 mars 2010
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, Blaine Calkins, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Tilly O'Neill-Gordon, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Gerry Byrne et l'hon. Ken Dryden remplace Scott Andrews.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que le Comité exécute le plan de travail ci-dessous selon l’ordre de priorité tout en prenant en compte la possibilité que certaines modifications soient nécessaires relativement au calendrier qui est prévu.

2. Que le Comité tienne une séance d’information sur la décision de la Cour suprême de Colombie-Britannique concernant les compétences fédérales-provinciales en matière d’aquaculture en invitant à comparaître deux témoins du Ministère des Pêches et des Océans (MPO); Trevor Swerdfager, Directeur général, Gestion de l’aquaculture, et Paul Sprout, Directeur général régional pour la région du Pacifique.

3. Que le Comité tienne une séance d’information en lien avec la Commission d’enquête sur le déclin des populations de saumon rouge du Fleuve Fraser (Commission Cohen) et que cette séance d’information prenne place entre la mi-mars et la fin-mars 2010.

4. Que le Comité entreprenne une étude sur l’éco-certification dans le secteur des pêches et que, dans le cadre de l’étude, le Comité tienne des audiences pendant 8 à 10 réunions durant les mois de mars, d’avril et de mai 2010.

5. Que le Comité étudie le Budget principal des dépenses 2010-2011 pour Pêches et Océans Canada pendant trois à quatre réunions en avril 2010.

6. Que le Comité étudie un projet de loi pour renouveler la Loi sur les pêches lorsque celui-ci aura été référé au Comité.

 

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

Il est convenu, — Que la ministre des Pêches et des Océans soit invitée à comparaître le mercredi 17 mars 2010.

 

À 16 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Travis Ladouceur

 
 
2010/06/22 15 h 32