Passer au contenu
;

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
 
HOUSE OF COMMONS   CHAMBRE DES COMMUNES
3rd Session, 40th Parliament   3e session, 40e législature

 
NOTICE OF MEETING   AVIS DE CONVOCATION
 
Standing Committee on Veterans Affairs   Comité permanent des anciens combattants
 
AMENDED   MODIFIÉ
 
Meeting No. 42 Séance no 42
Monday, March 7, 2011 Le lundi 7 mars 2011
3:30 p.m. to 5:30 p.m. 15 h 30 à 17 h 30
Room 7-52, 131 Queen Street   Pièce 7-52, 131, rue Queen
(613-943-9748)   (613-943-9748)
 

 
 
Orders of the Day   Ordre du jour
 
 
Bill C-55, An Act to amend the Canadian Forces Members and Veterans Re-establishment and Compensation Act and the Pension Act  Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions
 
Witnesses Témoins
 
3:30 p.m. to 4:00 p.m. 15 h 30 à 16 heures
 
Association du Royal 22e Régiment Association du Royal 22e Régiment
 
Elphège Renaud, President Elphège Renaud, président
 
Claude Sylvestre, First Vice-President Claude Sylvestre, premier vice-président
 
*4:00 p.m. to 4:05 p.m. *16 heures à 16 h 5
 
*Office of the Veterans Ombudsman *Bureau de l'ombudsman des vétérans
 
*Guy Parent, Veterans Ombudsman *Guy Parent, ombudsman des vétérans
 
4:05 p.m. to 5:30 p.m. 16 h 5 à 17 h 30
 
Department of Veterans Affairs ministère des Anciens Combattants
 
Keith Hillier, Assistant Deputy Minister
Service Delivery
 Keith Hillier, sous-ministre adjoint
Prestation des services
 
Bernard Butler, Director General
Policy and Research
 Bernard Butler, directeur général
Politiques et recherche
 
Clause-by-Clause Consideration Étude article par article
 
 
La greffière du Comité
Julie-Anne Macdonald (613-944-9354)
Clerk of the Committee
 
2011/03/07 11:23 a.m.   2011/03/07 11 h 23