SFSA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le lundi 25 mai 2009

Le Sous-comité sur la salubrité des aliments du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 16 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Sous-comité présents : Malcolm Allen, David Anderson, André Bellavance, l'hon. Wayne Easter, Larry Miller et Bev Shipley.

Membres substituts présents : Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Carolyn Bennett et Raymonde Folco remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Aussi présents : Chambre des communes : Isabelle Duford, greffière . Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Syndicat de l'agriculture : Bob Kingston, président national, superviseur de l'inspection, Agence canadienne d'inspection des aliments (Burnaby, C.-B). Agence canadienne d'inspection des aliments : Catherine Airth, vice-présidente associée, Opérations; Don Irons, superviseur de la transformation des aliments, Complex 3 - Toronto; Jenifer Fowler, inspectrice; James Stamatakis, inspecteur. À titre personnel : Paul Caron; Nelson Vessey.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, à l'ordre du jeudi 12 février 2009 du Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 31 mars 2009, le Sous-comité reprend son étude de la salubrité des aliments.

Bob Kingston fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 28, la séance est suspendue.

À 17 h 43, la séance reprend.

Catherine Airth, Don Irons, Jennifer Fowler et James Stamatakis répondent aux questions.

À 18 h 41, la séance est suspendue.

À 19 h 9, la séance reprend.

Paul Caron et Nelson Vessey font des déclarations et répondent aux questions.

Malcolm Allen propose, — Que le Sous-comité donne instruction au greffier de contacter tous les témoins (y compris tous ceux qui ont été proposés par les membres du Comité mais n’ont pas nécessairement pu témoigner en personne) et qu’il les invite à présenter leur témoignage écrit et/ou leurs recommandations (au plus tard le 8 juin 2009) au Sous-comité afin qu’ils soient considérés dans le rapport final qui sera présenté au Comité permanent de l’agriculture au plus tard le 11 juin 2009.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

André Bellavance propose, — Que le Sous-comité donne instruction au greffier d'inviter l'ancien ministre de la Santé, l'hon. Tony Clement, de venir témoigner d'ici la fin des travaux du Sous-comité.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 1.

À 20 h 40, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2009/06/17 14 h 20