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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le jeudi 4 juin 2009
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, l'hon. Geoff Regan, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Kelly Block remplace Devinder Shory, Ed Fast remplace Russ Hiebert, Cheryl Gallant remplace Mike Allen, Mark Holland remplace l'hon. Navdeep Bains, Luc Malo remplace France Bonsant, Thomas J. Mulcair remplace Nathan Cullen et Todd Norman Russell remplace l'hon. Geoff Regan.

 

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

 

Autres députés présents : Thomas J. Mulcair.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Énergie atomique du Canada limitée : Hugh MacDiarmid, président-directeur général; Bill Pilkington, vice-président principal et agent principal du nucléaire. Commission canadienne de sûreté nucléaire : Michael M. Binder, président; Peter Elder, directeur général, Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 mai 2009, le Comité reprend son étude des installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et sur l'état de la production d'isotopes d'application médicale.
 

Hugh MacDiarmid et Bill Pilkington font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 22, la séance est suspendue.

À 16 h 25, la séance reprend.

 

Michael M. Binder fait une déclaration et, avec Peter Elder, répond aux questions.

 

À 17 h 11, la séance est suspendue.

À 17 h 13, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2009/06/05 9 h 33