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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le mardi 2 juin 2009
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Cheryl Gallant remplace Russ Hiebert et Luc Malo remplace France Bonsant.

 

Autres députés présents : L'hon. Carolyn Bennett.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Lisa Raitt, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Cassie J. Doyle, sous-ministre; Serge Dupont, sous-ministre délégué; Tom Wallace, directeur général, Direction des ressources en électricité. Ministère de la Santé : Meena Ballantyne, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 mai 2009, le Comité entreprend son étude des installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et sur l'état de la production d'isotopes d'application médicale.
 

Serge Dupont et Meena Ballantyne font des déclarations et, avec Tom Wallace, répondent aux questions.

 

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

 

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 17 h 35, la séance est suspendue.

À 17 h 37, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2009/06/03 10 h 26