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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le jeudi 4 juin 2009
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, le président.

 

Membres du Comité présents : Kelly Block, Rodger Cuzner, Claude DeBellefeuille, Yvon Godin, Michel Guimond, l'hon. Marlene Jennings, Guy Lauzon, Tom Lukiwski, Joe Preston, Marcel Proulx et Scott Reid.

 

Membres substituts présents : Roger Pomerleau remplace Michel Guimond.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Bédard, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes; Rob R. Walsh, légiste et conseiller parlementaire; Kathryn Butler Malette, directrice générale, Services des ressources humaines et planification corporative.

 
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement, le Comité reprend l'examen des règles relatives à l'absence des députés aux séances de la Chambre des communes.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le mardi 9 juin 2009 à 11 heures.

 

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 11 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2009/06/17 11 h 52