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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le lundi 23 novembre 2009
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gordon Brown, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Masse, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent, Mike Wallace et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Francis Valeriote remplace Siobhan Coady.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw; Dillan Theckedath.

 

Témoins : Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Dan Kelly, Affaires législatives; Ted Mallett, Recherche. Manufacturiers et exportateurs du Canada : Jeff Brownlee, Affaires publiques et développement des affaires.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 2 novembre 2009, le Comité entreprend son étude des effets de la crise financière sur les petites et moyennes entreprises.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 13, conformément à l’article 115(5) du Règlement, la séance est suspendue.

 

À 17 h 14, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la ministre d’État (Diversification de l’économie de l’Ouest), le ministre d’État (Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec) et le ministre d’État (Agence de promotion économique du Canada atlantique) soient invités à comparaître devant le Comité d’ici le 2 décembre 2009 pour discuter du Budget supplémentaire des dépenses de leurs ministères respectifs.

 

À 17 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2010/12/21 10 h 55