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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le vendredi 7 août 2009
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Michael D.Chong, le président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Scott Masse, Anthony Rota et Dave Van Kesteren.

 

Membres substituts présents : Peter Braid remplace Mike Wallace, Royal Galipeau remplace Chris Warkentin, Martha Hall Findlay remplace Anthony Rota, Daryl Kramp remplace Gordon Brown et Mario Laframboise remplace Robert Vincent.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Michael Holden, analyste.

 

Témoins : Nortel Networks Corporation : George Riedel, vice-président principal et chef de la stratégie; Richard Lowe, président, Carrier Networks; Derrick Tay, avocat. Research in Motion : Robert Crow, vice-président, Industrie, gouvernement et relations avec les universités; Mike Lazaridis, président et co-directeur général. Ericsson Canada inc. : Mark Henderson, président-directeur général; Michel Peladeau, directeur des finances; Paul B. Schabas, avocat; Richard F.D. Corley, avocat. Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Marie-Josée Thivierge, Sous-ministre adjointe, Services axés sur le marché et les petites entreprises; Helen McDonald, Sous-ministre adjointe, Spectre, technologies de l'information et télécommunications.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 7 août 2009, le Comité entreprend son étude du projet de vente de certains actifs de Nortel Networks.
 

George Riedel fait une déclaration et, avec Derrick Tay et Ricard Lowe, répond aux questions.

 

À 10 h 16, la séance est suspendue.

À 10 h 29, la séance reprend.

 

Mike Lazaridis fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 11 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 16, la séance reprend.

 

Mark Henderson fait une déclaration et, avec Michel Peladeau, Paul B. Schabas et Richard F.D. Corley, répond aux questions.

 

À 13 h 33, la séance est suspendue.

À 13 h 44, la séance reprend.

 

Richard Dicerni fait une déclaration et, avec Marie-Josée Thivierge et Helen McDonald, répond aux questions.

 

À 14 h 46, la séance est suspendue.

À 14 h 47, la séance reprend à huis-clos.

 

À 15 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffière de comité,



Isabelle Dumas

 
 
2009/09/14 14 h 7