FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mardi 10 février 2009

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 12, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Peter Stoffer, Dave Van Kesteren, John Weston et Rodney Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Comparaît : L'hon. Gail Shea, ministre des Pêches et des Océans.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture; George Da Pont, commissaire, Garde côtière canadienne; Claire Dansereau, sous-ministre déléguée; Michelle d'Auray, sous-ministre; Cal Hegge, sous-ministre adjoint, Services intégrés.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

À 11 h 30, la séance est suspendue.

À 11 h 36, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009: crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS renvoyés au Comité le jeudi 29 janvier 2009.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

L'hon. Gail Shea fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 24, la séance est suspendue.

À 12 h 29, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le crédit 1b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

Le crédit 5b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

Le crédit 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b et 10b inscrits sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julia Lockhart

2009/02/26 13 h 51