FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 44

Le mardi 1 décembre 2009

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 15 h 38, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Irene Mathyssen, vice-présidente.

Membres du Comité présents : Sylvie Boucher, Nicole Demers, Luc Desnoyers, l'hon. Hedy Fry, Candice Hoeppner, Irene Mathyssen, Cathy McLeod, l'hon. Anita Neville, Dave Van Kesteren et Lise Zarac.

Membres substituts présents : Ed Fast remplace Alice Wong et Rick Norlock remplace Candice Hoeppner.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste.

Témoins : Alliance de la Fonction publique du Canada : Patty Ducharme, vice-présidente exécutive nationale, Bureau de direction; Annette Marquis, agente des pensions et de l'assurance-invalidité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1^er octobre 2009, le Comité reprend son étude des femmes et la protection des pensions.

Patty Ducharme fait une déclaration et, avec Annette Marquis, répond aux questions.

À 16 h 35, l'hon. Hedy Fry assume la présidence.

À 16 h 59, la séance est suspendue.

À 17 heures, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite des fonctionnaires des ministères de la Sécurité publique, de la Santé, de la Justice, des Affaires indiennes et du Nord canadien et de la Condition féminine, ainsi que de la Gendarmerie royale du Canada, pour discuter des programmes, des politiques et des actions qu'ils ont entrepris et des autres actions qu’il reste à entreprendre pour contrer la violence faite aux femmes autochtones;

Que le Comité invite, entre autres, des représentants de l'Association des femmes autochtones du Canada, du Conseil des femmes de l’Assemblée des Premières Nations, du Conseil national des femmes métisses, de l'Association des femmes Inuit Pauktuutit, de l’Association des femmes autochtones du Québec, de l'association des femmes autochtones des Territoires du Nord-Ouest et de la YWCA, ainsi que des défenseurs luttant contre la violence faite aux femmes autochtones, dont, entre autres, Sharon McIvor, Ellen Gabriel, Beverly Jacobs, Mavis Erickson et Debra Hanuse.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Bélisle

2010/02/04 9 h 57