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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mardi 24 février 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 4, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Francis Scarpaleggia, le vice-président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Rod Bruinooge remplace James Bezan, Johanne Deschamps remplace Christian Ouellet et Brian Jean remplace James Bezan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Que le témoignage qui suit, fourni par le ministre de l’Environnement à la séance du 12 février 2009 (ENVI 4) en réponse à une question de Bernard Bigras, député, témoignage qui était le suivant : « En Amérique du Nord, et aux États-Unis en particulier, les émissions des centrales au charbon sont 70 fois plus importantes que les émissions attribuables aux sables bitumineux canadiens. Le total des émissions des sables bitumineux du Canada correspond à 0,005 p. 100 ... » soit remplacé par ce qui suit : « En Amérique du Nord, et aux États-Unis en particulier, les émissions des centrales au charbon sont 60 fois plus importantes que les émissions attribuables aux sables bitumineux canadiens. Le total des émissions des sables bitumineux du Canada correspond à 0,5 p. 100 ... ».

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse de 12 h à 14 h le lundi 2 mars 2009.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Normand Radford

 
 
2009/02/27 16 h 39