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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le mardi 28 avril 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 4, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Francis Scarpaleggia, le vice-président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Colin Mayes remplace James Bezan et Brian Storseth remplace James Bezan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste; Penny Becklumb, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité adopte l'horaire suivant :

30 avril - Projet de loi C-16, Loi modifiant certaines lois environnementales et édictant des dispositions ayant trait au contrôle d'application de lois environnementales - témoins

5 mai - Projet de loi C-16 - article par article

7 mai - Projet de loi C-16 - article par article

11 mai - Sables bitumineux et eau - Nord de l'Alberta

12 mai - Sables bitumineux et eau - Edomonton

13 mai - Sables bitumineux et eau - Calgary

14 mai - Comité annulé en raison du retour du voyage en Alberta

26 mai - LEP-Examen, prévu par la loi, de la Loi sur les espèces en péril (ou commissaire à l'environnement)

28 mai - LEP

2 juin - LEP

4 juin - LEP

9 juin - LEP

11 juin - LEP

16 juin - Projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux, contexte et processus pour Copenhagen, fonctionnaires

18 juin - Projet de loi C-311, contexte et processus pour Copenhagen, fonctionnaires, ONGs (Organisations non-gouvernementales) et

Que le Comité puisse entendre le témoignage du commissaire à l'environnement ou discuter du Budget supplémentaire des dépenses entre le 26 mai et le 18 juin.

 

Il est convenu, — Que le Comité accepte le rapport : « Réductions marquées, croissance solide : Analyse économique démontrant que le Canada peut assurer sa prospérité économique tout en faisant sa part pour prévenir les changements climatiques dangereux », comme un mémoire pour son examen du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux, comme l’a demandé la Chambre des communes.

 

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Normand Radford

 
 
2009/06/05 16 h 43