CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le lundi 9 février 2009

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Shelly Glover, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

Membres substituts présents : Candice Hoeppner remplace Rod Bruinooge.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Comparaît : L'hon. James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Judith A. LaRocque, sous-ministre; Susan Peterson, sous-ministre déléguée; Tom Scrimger, sous-ministre adjoint, Planification et affaires ministérielles.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les activités et planification ministérielles.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité poursuit son étude de la motion de Carole Lavallée: — Que le Comité discute de l’abolition récente des programmes d’aide financière du gouvernement fédéral s’adressant au milieu culturel, et que le Comité tienne des réunions sur l’abolition récente des programmes d’aide financière du gouvernement fédéral s’adressant au milieu culturel, et que les membres du Comité fassent parvenir au greffier du Comité une liste de témoins d’ici le vendredi 6 février à 12 h

Charlie Angus propose, — Que la motion soit modifiée par ajonction du mot "trois (3)" avant le mot "réunions".

L'amendement de Charlie Angus est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité discute de l’abolition récente des programmes d’aide financière du gouvernement fédéral s’adressant au milieu culturel, et que le Comité tienne trois (3) réunions sur l’abolition récente des programmes d’aide financière du gouvernement fédéral s’adressant au milieu culturel, et que les membres du Comité fassent parvenir au greffier du Comité une liste de témoins d’ici le vendredi 6 février à 12h.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Rumas

2009-03-04 9 h 21