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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mercredi 4 mars 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 38 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Scott Andrews, Rob Clarke, Judy Foote, Roger Gaudet, Greg Kerr, Ben Lobb, Phil McColeman, Tilly O'Neill-Gordon, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Jack Harris remplace Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Greg Francis Thompson, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Ron Herbert, sous-ministre adjoint, Secteur des services ministériels; Suzanne Tining, sous-ministre.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2008-2009 : crédit 10c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyé au Comité le jeudi 12 février 2009.
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec Suzanne Tining, répond aux questions.

 

À 16 h 45, Judy Sgro assume la présidence.

 

À 16 h 50, David Sweet assume la présidence.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Erica Pereira

 
 
2009-03-09 8 h 28