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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le jeudi 13 mars 2008
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mervin Tweed, le président.

 

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Robert Carrier, Ed Fast, Brian Jean, Mario Laframboise, John Maloney, Bev Shipley, Mervin Tweed, l'hon. Joseph Volpe, Jeff Watson et Paul Zed.

 

Membres substituts présents : Peter Julian remplace Brian Masse.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : L'hon. Douglas Grinslade Lewis, président, Comité consultatif sur l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire; Tim Meisner, directeur général, Secrétariat sur l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire; Sheila K. Smith, directrice, Planification et liaison, Secrétariat sur l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire .

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 22 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur la sécurité ferroviaire au Canada.
 

L'honorable Douglas Grinslade Lewis fait une déclaration et, avec Tim Meisner, répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité poursuive son étude sur la sécurité ferroviaire au Canada lors des réunions du 1er, 3 et 8 avril, et qu’il invite à comparaître des représentants du ministère des Transports, du Canadien pacifique, du Canadien national et des syndicats.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Maxime Ricard

 
 
2008/04/14 15 h 5